Présentation de la marque SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE
Déposée par voie électronique le 7 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON SCOOT'N CYCLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON SCOOT'N CYCLE domicilié(e) 152 GENERAL LECLERC - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON SCOOT'N CYCLE domicilié(e) 152 GENERAL LECLERC - 10000 - TROYES - France.
La marque SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821742.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMON SCOOT'N CYCLE, SAS - 152 GENERAL LECLERC - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880299
SIMON SCOOT'N CYCLE - 152 GENERAL LECLERC - 10000 - TROYES - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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